Le seuil d'exposition aux risques environnementaux et sanitaires

Cette étude s’inscrit dans la problématique générale du droit de l’environnement et se veut une contribution aux travaux consacrés à cette thématique. La présente étude a été axée autour de quelques interrogations fondamentales : Que faut-il entendre par risque environnemental, seuil d’exposition ? Quels sont les effets éventuels d’exposition aux risques environnementaux? Comment les évaluer ? A partir de quels seuils peut-on déduire de l’existence ou non d’un risque environnemental ? Comment sont fixés les seuils environnementaux ? Quelle est leur fonction ? Les seuils sont-ils fiables et légitimes ? Cette problématique a conduit à organiser ce travail autour de deux grands axes : Consacrée au droit de l’environnement en tant que droit technique et quantifié (I), la première partie s’est intéressée d’abord à la consécration, mieux, à la genèse et à l’évolution de la notion de seuil en droit de l’environnement (chapitre 1), ensuite aux atteintes de l’environnement au-delà des seuils (chapitre 2). Loin d’être close, la problématique des seuils d'exposition aux risques environnementaux demeure partout dans le monde, complètement ouverte et d’une extrême complexité.