Protection des savoirs médicaux traditionnels dans les pays du Sud

Les savoirs médicaux sont une source de richesse culturelle et des ressources génétiques des peuples. Longtemps sous exploités et parfois ignorés des politiques publiques dans les pays du Sud, ces savoirs peuvent contribuer au développement de la médecine traditionnelle. C’est dans ce contexte que cette réflexion a été conduite en vue d’explorer parmi les mécanismes de la propriété intellectuelle, ceux qui sont applicables à ces savoirs. En dehors des mécanismes classiques de protection, trois types sui generis ont été proposés: le secret culturel connu et assimilé à la protection des renseignements non divulgués; le droit connexe du droit des brevets qui est un droit attribué à une communauté à l’issu de l’exploitation d’un brevet inspiré d’un savoir traditionnel jusque-là non divulgué ; le droit des indications culturelles thérapeutiques qui sert à identifier une thérapie spirituelle tout en reconnaissant à cette pratique culturelle, les effets thérapeutiques. Ces mécanismes de protection sont susceptibles d’appropriation par les politiques, les acteurs de la médecine traditionnelle pour sa valorisation et son intégration dans le système de santé publique des pays du Sud.