La protection de la propriété intellectuelle au sein de l’UE et l'OMC

L’homme est un être social. Il possède aussi une individualité inaliénable. Son histoire est caractérisée par des enjeux dialectiques entre son être social et son être individuel. Le recours aux noms a été une étape fondamentale de son processus évolutif qui lui a permis de se différencier des autres individus dans un contexte de vie en communauté. Personne ne peut tolérer que son nom soit utilisé par d’autres de sorte que lui-même ou ses activités soient confondus avec d’autres. En conséquence, des noms ou des signes ont toujours été utilisés pour distinguer les activités, les prestations et les marchandises. Ainsi des noms et des signes ont été employés afin de montrer le lien existant entre les biens et leurs producteurs ou leurs lieux de production. Depuis l’antiquité, des producteurs ou des commerçants ont présenté leurs produits sur les marchés avec des noms de lieu afin d’indiquer l’origine géographique de leurs marchandises et pouvoir développer une renommée leur permettant d’augmenter leur commerce. Les dénominations de villes, de régions ou de pays sont devenues synonymes de qualité pour beaucoup de produits en provenance de diverses régions du monde.