Obligation de sécurité et aléa

L’ « obligation de sécurité » est une expression de plus en plus couramment employée par les juges pour sanctionner divers comportements portant atteinte à la santé physique ou mentale d’autrui. Cette situation traduit l’angoisse contemporaine décrite en son temps par Carbonnier pour affronter les risques nouveaux et/ou inconnus. Parallèlement, l’assurance favoriserait le sentiment de sécurité, les assurances de responsabilité civile des professionnels garantissant la dette de responsabilité civile contractée par l’assuré à l’égard d’un tiers. Se pose alors la question de savoir s’il est possible de garantir de manière satisfaisante le risque issu du manquement à l’obligation de sécurité dans les contrats d’assurance de responsabilité civile des professionnels. D'une part, l’appréciation objective du risque constitué par le manquement à l’obligation de sécurité conduira à analyser l’événement aléatoire garanti par le contrat d’assurance. D'autre part, l’étude subjective du risque nécessitera de déterminer l’influence du comportement de l’assuré sur l’événement aléatoire garanti par le contrat d’assurance de responsabilité civile des professionnels.